POM' ÉVASION LA GARANTIE DE L'AUTHENTICITÉ

POM'EVASION SARL

Présentation de la marque POM' ÉVASION LA GARANTIE DE L'AUTHENTICITÉ

Déposée le 17 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'EVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM' ÉVASION LA GARANTIE DE L'AUTHENTICITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'EVASION domicilié(e) CHEMIN DES RINIERES, BP 7,49130 SAINTE GEMMMES SUR LOIRE - 49130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 928 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POM'EVASION SARL domicilié(e) CHEMIN DES RINIERES, BP 7,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France.

La marque POM' ÉVASION LA GARANTIE DE L'AUTHENTICITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM' ÉVASION LA GARANTIE DE L'AUTHENTICITÉ est expirée depuis le 17 juin 2012.

POM'EVASION a également déposé les autres marques suivantes : LA SELECTION D'HENRIETTE , POM'EVASION , Domaine de Pomalys , POM'ÉVASION LE PANIER DU VERGER , POM'EVASION , www.terreetfruits.com , bille de pom' le goûter 100% nature , PRODUCTEURS EXPEDITEURS